Jeudi 30 juin 2011 4 30 /06 /Juin /2011 14:45

Pour la première partie de cet article : UEM : Etablir des instruments supplémentaires n'est pas suffisant ! Il faut aller plus loin tant au niveau doctrinal que sur le plan institutionnel ! - première partie -

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L'UEM ne peut survivre sur la base des règles actuelles telles que fixées par le traité de Maastricht et non modifiées par le traité de Lisbonne. Les chefs de  d'Etat et de gouvernement l'ont enfin compris en acceptant de modifier le traité (cf. les conclusions du Conseil européen des 16 et 17 décembre 2010 : Conclusions du Conseil européen des 16 et 17 décembre 2010 )

L'UEM avait besoin de disposer de son propre Fonds monétaire européen ! Elle vient d'en décider la création quand bien même il reste encore à trouver les ressources financières qui viendront abonder ce mécanisme (cf. Le mécanisme européen de stabilisation : Comment ça marche ? (Touteleurope.eu) ).

Etablir des instruments supplémentaires dont personne ne se sert n'est pas suffisant ! Or, comme le souligne Angela Merkel, seulement 4 % des ressources disponibles dans le fonds de stabilisation financière  mis en en place à titre provisoire ont été consommés !

Aussi vais-je plus loin encore en appelant les responsables des institutions européennes compétentes à remettre sans délai le concept stratégique de la politique monétaire de l'UEM sur le métier, en revisitant chacune des orientations et conditions qu'il recèle aujourd'hui, sans exception, afin d'en vérifier le plus objectivement possible (vaste programme !) les degrés de pertinence, d'effectivité et d'efficience !

Et à ne pas laisser aux seules organisations privées internationales la responsabilité de repenser et de remodeler l'économie politique mondiale (cf. La gouvernance mondiale est-elle au service de l’intérêt général global ? par Joseph Stiglitz  The Bilderberg Plan for 2009 : Remaking the Global Political Economy, by Andrew Gavin Marshall ainsi que Controlling the Global Economy: Bilderberg, the Trilateral Commission and the Federal Reserve / Global Power and Global Government : Part 3, by Andrew Gavin Marshall ) !

Bien d'autres mesures doivent également prises au niveau européen, notamment celles préconisées par Guy Verhofstadt et Jean-Claude Trichet à propos de la gouvernance économique de l'UEM (cf. La gouvernance économique européenne selon la vision de Guy Verhofstadt ainsi que Les enseignements de la crise (Intervention de Jean-Claude Trichet, Président de la BCE)), celles préconisées par Jean-Claude Trichet et bien d'autres encore sur l'établissement d'une véritable fédération budgétaire (cf. à cet égard Trichet au "Monde" : "Nous avons besoin d'une fédération budgétaire" ainsi que Jean-Claude Trichet : vers une fédération budgétaire ? (Toutel'europe.eu)), celles enfin qui visent à donner de la cohérence d'ensemble au très complexe financement des politiques européennes (cf. à cet égard La grande complexité du financement des politiques européennes ainsi que Union européenne : mise en place d'un " semestre européen ").

Et, de grâce, évitons les messages alarmistes et/ou frileux qui ravivent les suspicions sur l'absence de véritable volonté politique d'intégration économique, ne serait-ce qu'au sein de la zone euro (cf. à cet égard Vouloir dévaluer l'euro par rapport au seul dollar est une ineptie !Un gel du budget de l'UE est réclamé par cinq dirigeants européens ainsi que Peut-on sauver l'Europe en ne lui donnant pas un budget à la mesure des exigences qu'emporte l'obligation d'en faire un véritable acteur global ? ).

En tout état de cause, il faut donner un cadre conceptuel, doctrinal et institutionnel clair à la revitalisation de l'UEM ! (cf. les articles suivants : Retour sur image : le concept stratégique de la politique monétaire de l'UEM doit être révisé ! ; Gouvernance économique : il faut donner un cadre conceptuel et doctrinal clair à la revitalisation de l'UEM ! (1) ; Gouvernance économique : il faut donner un cadre conceptuel et doctrinal clair à la revitalisation de l'UEM ! (2) ainsi que Gouvernance économique : il faut donner un cadre conceptuel et doctrinal clair à la revitalisation de l'UEM ! (3) ).

La modification du traité acceptée par les chefs d'Etat et de gouvernement (voir supra) n'est pas véritablement à la mesure des défis. Un "Maastricht II" est indispensable - et dans les meilleurs délais (cf. à cet égard les articles que Jean-Guy Giraud a consacrés à cette proposition : Pour un nouveau traité d’Union économique (MAASTRICHT II) ; Pour un nouveau traité d'Union économique (Maastricht II) (suite) ainsi que Pour un nouveau traité d'union économique - Maastricht II ... en 2014 ? (suite)).

A la lecture attentive du "Pacte de l'euro plus" (cf. Le texte officiel du Pacte sur l'euro + (Conclusions du Conseil européen en date des 24 et 25 mars 2011) ), on voit qu'il s'agit bien d'une sorte de Maastricht II avec cependant, comme le remarque Jean-Guy-Giraud, trois faiblesses rédhibitoires :
- "too little, too late"
- c'est un accord intergouvernemental type Schengen
- il ne concerne que l'eurogroupe.
C'est pourquoi on peut douter qu'il convainque les marchés et les agences. D'autre part, l'articulation juridique avec le Traté de Lisbonne est fragile et la cour constitutionnelle de Karlruhe va le démontrer (ainsi d'ailleurs que la Cour de Justice de l'Union européenne si on venait à lui poser la question par recours préjudiciel) .

Le principal avantage d'une entreprise sérieuse de révision des dispositions des traités relatives à l'UEM serait la remise à plat organisée, publique et démocratique, de toutes les facettes de l'UEM au sein d'une Convention réunissant Gouvernements, parlements nationaux et européen, Commission européenne. Si le Parlement européen acceptait de prendre l'initiative du projet de révision, un premier débat public préparatoire pourrait avoir lieu dès 2011. Au sein du Parlement européen , le groupe Spinelli (cf. Des fédéralistes convaincus au Parlement européen lancent le "Groupe Spinelli" pour promouvoir une Europe fédérale et post-nationale) pourrait promouvoir cette initiative !

Il y va non seulement de l'avenir de l'Europe  mais de celui, d'abord, des Européennes et des Européens !

Ne les sacrifions pas sur l'autel d'un système capitaliste spéculatif tout puissant qui ne parviendra probablement pas à survivre à ses propres démons !

 

NB : cet article a été réactualisé, après voir été publié une première fois le 5 mai 2010 et plusieurs fois ensuite.

 

Voir également les articles suivants :

 * Regards avertis sur la crise monétaire et sa gestion (1)

 * Regards avertis sur la crise monétaire et sa gestion (2)

 * Rapport sur la stabilité financière dans le monde (GFSR - octobre 2010)

 

 

Par Patrice Cardot - Publié dans : Regards-citoyens.com analyse et propose
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Jeudi 30 juin 2011 4 30 /06 /Juin /2011 14:39

La Commission européenne a proposé mercredi la création potentiellement controversée d'une taxe sur les transactions financières et d'une TVA européenne pour alimenter le futur budget de l'UE, qu'elle entend voire augmenter malgré le climat d'austérité généralisé.

La Grande-Bretagne de David Cameron a immédiatement condamné une initiative "totalement irréaliste" face à la rigueur qui s'impose partout et rejeté "de nouveaux impôts européens".

Ce n'est pas l'avis du président de la Commission, José Manuel Barroso. " Nous proposons un budget ambitieux et en même temps responsable ", a-t-il estimé.

Ses services ont mis une offre sur la table pour fixer le cadre des prochaines "perspectives financières", le nom donné au budget pluriannuel des 27 courant sur sept ans, pour la période 2014-20.

Cela marque le coup d'envoi d'une rude bataille pour 1.000 milliards d'euros appelée à durer jusqu'à fin 2012 entre capitales, et avec le Parlement européen qui aura aussi son mot à dire.

Premier enjeu: l'enveloppe globale. Avec une bataille de chiffres qui s'annonce.

Par rapport au budget en cours, 2007-2013, Bruxelles propose une hausse de 5%, à 1.025 milliards d'euros, soit 1,05% du Produit intérieur brut européen contre 1,07% actuellement. Il s'agit d'un plafond de dépenses. La Commission estime que la hausse est bien moindre si l'on se base par rapport à la dernière année de l'exercice en cours, 2013.

M. Barroso a toutefois renvoyé les capitales à leurs responsabilités. " Tous les gouvernements demandent à l'Europe de faire plus ", a-t-il lancé.

Problème: les trois principaux contributeurs du budget européen, l'Allemagne, la France et la Grande-Bretagne ont réclamé un gel du prochain budget.

Pour ce qui est du contenu, Bruxelles suggère de stabiliser les fonds réservés à l'agriculture. La France, qui est le principal bénéficiaire de la Politique agricole commune (PAC), a exigé un maintien inchangé du budget agricole "à l'euro près".

C'est surtout du côté des moyens de financer le budget que les propositions les plus sensibles se situent.

Bruxelles proposer une mini-révolution en créant de nouvelles ressources propres, à commencer par une taxe sur les transactions financières. Elle pourrait rapporter 30 milliards d'euros par an.

Le projet, qui requiert l'unanimité des 27, sera difficile à faire passer. Faute d'une mesure qui s'applique au monde entier, le Royaume-Uni redoute d'assister à un exode des banques de la City de Londres vers l'Asie et les Etats-Unis.

Il est aussi question de mettre sur pied une forme de taxe sur la valeur ajoutée (TVA) européenne. Une portion uniforme de cet impôt prélevé dans les différents pays, un point, serait transférée directement dans le budget de l'UE.

Ce mécanisme remplacerait un dispositif voisin déjà existant mais jugé trop compliqué et pas assez efficace.

En contrepartie, les contributions versées par les Etats, qui représentent 76% du budget, seraient réduites d'autant. A l'horizon 2020, les nouvelles ressources propres pourraient représenter "plus de 40%" du budget.

Du point de vue de Bruxelles, cela permettrait d'alimenter le budget sans passer sous les fourches caudines des Etats.

Pour des raisons inverses, " cela pose un problème (aux gouvernements) car cela implique pour eux une perte de contrôle sur les ressources du budget ", souligne un diplomate.

Dernier volet délicat: Bruxelles veut remettre à plat le système de remboursements sur leurs contributions dont bénéficient plusieurs pays, la Grande-Bretagne avec son "chèque" négocié en 1984 par Margaret Thatcher, mais aussi dans une moindre mesure les Pays-Bas, la Suède ou l'Autriche.

Ces Etats auraient toujours droit à un traitement de faveur, mais sous une forme différente.

" Nous allons continuer à protéger le rabais ", a prévenu le gouvernement britannique.

 

Source : AFP

 

 

 

 

Par ERASME - Publié dans : A propos du budget de l'Union européenne
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Jeudi 30 juin 2011 4 30 /06 /Juin /2011 14:34

Le départ de Christine Lagarde provoque des remous au sein du gouvernement français. Par une réaction en chaîne, la prise de fonction de l'ex-ministre de l'Economie à la tête du FMI a provoqué le départ de Laurent Wauquiez du ministère des Affaires européennes, qui cède lui-même sa place au radical Jean Léonetti.

C'est donc François Baroin qui hérite du portefeuille de Christine Lagarde, Valérie Pécresse devenant ministre du Budget. Elle est remplacée à l'enseignement supérieur par Laurent Wauquiez, déjà ex-ministre des Affaires européennes.
Jean Léonetti, nouveau ministre des Affaires européennes, est membre du Parti radical présidé par Jean-Louis Borloo. Il s'est toutefois distancé de celui-ci, refusant de quitter le giron UMP à l'approche des élections présidentielles. Député-maire d'Antibes, c'est le premier vice-président du groupe UMP à l'Assemblée Nationale. Depuis le début de son premier mandat de député, en 1997, il s'est notamment engagé sur les questions de santé et de bioéthique. Jean Léonetti est lui-même cardiologue de formation, et président de la Fédération des Hôpitaux de France.
Il s'est fait connaître du grand public en tant que rapporteur de la mission d'évaluation de la loi de 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie, suite à l'affaire Vincent Humbert. Chargé de l'évaluation de la loi sur l'accompagnement en fin de vie, il défend une position nuancée sur l'euthanasie, basée sur le principe selon lequel "la qualité de vie en fin de vie prime sur la durée de la vie". Il s'oppose ainsi au maintien en vie artificiel des malades.
Sur les questions européennes, Jean Léonetti s'est encore peu exprimé. En 2007, il avait pressé le gouvernement de François Fillon d'agir pour une ratification rapide du traité de Lisbonne, qualifié de "bonne nouvelle pour l'Europe et pour la France". Ainsi il affirmait à l'Assemblée nationale qu'avec "un traité plus lisible, plus simple, plus compréhensible, nos institutions européennes sont capables de fonctionner à nouveau et l'Europe est à nouveau en marche".

En savoir plus

Fiche de Jean Léonetti - Assemblée Nationale

 

 

Par ERASME - Publié dans : La France en mouvement et en débat
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Jeudi 30 juin 2011 4 30 /06 /Juin /2011 14:22

L'adoption des dernières mesures d'austérité a débuté hier à Athènes. La réaction de la rue ne s'est pas fait attendre : dès la nuit dernière, "des heurts ont opposé des policiers à des manifestants aux abords du Parlement. Des centaines de policiers anti-émeute, qui ont eu recours aux gaz lacrymogènes, ont affronté matraque à la main et poursuivi des jeunes qui leur lançaient des pierres, ont saccagé des vitrines et mis le feu à certains bâtiments" [Le Monde].
Le plan draconien a été approuvé par 154 des 155 députés du Pasok, parti du Premier ministre Georges Papandreou, plus une voix de l'opposition. Ce sont aujourd'hui les modalités d'application de ce plan qui doivent être adoptées par le Parlement. Le vote de ce plan est requis "par l'Union européenne et le Fonds monétaire international pour le déblocage d'une nouvelle tranche d'aide, de 12 milliards d'euros, dans le cadre du plan d'aide de 110 milliards d'euros consenti à la Grèce en mai 2010" [Reuters].
La situation était tendue hier soir, relate Reuters : "toute la journée, des milliers de Grecs avaient manifesté dans le centre d'Athènes tandis que les députés s'apprêtaient à voter. A la nuit tombée, la situation s'est aggravée. Un député socialiste qui sortait du parlement escorté de cinq policiers a été violemment pris à partie par une vingtaine de manifestants".
Avec le mouvement des indignés, le rejet de l'austérité a pris une tournure européenne… jusque dans les institutions de Bruxelles ? Les fonctionnaires européens menacent de faire grève après l'annonce par la Commission de son intention de réduire ses effectifs. "Ces quelque 50.000 privilégiés, jusqu'ici remarquablement immunisés contre l'austérité, s'apprêtent à subir une remise en question sans précédent depuis un demi-siècle" indique Le Figaro.
A l'origine de la grogne, une lettre signée par 11 Etats membres "dont la France, l'Allemagne, le Royaume-Uni et l'essentiel de l'Europe du Nord" qui réclament "une réduction très substantielle des dépenses, incluant les salaires, les retraites et les avantages sociaux" [Le Figaro].
Mais on peut douter que les fonctionnaires de la Commission arrivent à s'attirer l'empathie des citoyens de l'UE, comme le souligne Euronews : "les revendications des fonctionnaires semblent difficiles à comprendre. Les fonctionnaires européens qui veulent conserver leur pouvoir d’achat, des citoyens comme les autres ? Pas si sûr".

 

Source : www.touteleurope.eu

 

 

 

 

Par ERASME - Publié dans : Démocratie & Souveraineté en mouvement et en débat
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Jeudi 30 juin 2011 4 30 /06 /Juin /2011 14:16

L'Otan n'a pas été impliquée dans les parachutages d'armes par la France aux populations civiles libyennes, a déclaré jeudi son secrétaire général.

Anders Fogh Rasmussen, qui s'exprimait devant la presse à Vienne, a ajouté ne pas avoir d'information sur la fourniture d'armes aux Libyens par d'autres pays.

La France a reconnu mercredi que son armée avait procédé en Libye à des largages d'armes légères et de munitions afin de protéger les populations qui n'avaient pas les moyens de se défendre.

Les largages de ces "moyens d'autodéfense" ont été faits début juin sur la région du djebel Nefoussa, au sud de Tripoli.

Le colonel Thierry Burkhard, porte-parole de l'état-major français, a précisé jeudi que les armes parachutées comprenaient des fusils d'assaut, des fusils-mitrailleurs et des lance-roquettes de type RPG.

" Les armes légères qui ont été parachutées dans le djebel Nefoussa étaient destinées à des populations qui, a priori, ne sont pas formées à l'emploi des armes, ce qui rend illusoire l'utilité de leur envoyer des missiles anti-chars ", a ajouté l'officier français.

" Donc, ce sont des armes que les gens peuvent utiliser assez facilement. Ce sont des armes pour leur permettre de se défendre. Aucun missile anti-char Milan n'a été parachuté ", a-t-il poursuivi.

Le colonel Burkhard a confirmé que ces armes avaient été parachutées pendant plusieurs jours à la population de la région du djebel Nefoussa, menacée par les forces pro-Kadhafi, avec des colis d'aide humanitaire (vivres, eau, matériel de santé). Il n'a pas voulu préciser la provenance de ces armes.

Interrogé pour savoir si cette initiative française contrevenait aux dispositions contenues dans la résolution 1973 du Conseil de sécurité des Nations unies, votée le 17 mars, Anders Fogh Rasmussen a jugé qu'il appartenait au comité des sanctions de l'Onu de trancher cette question.

Le secrétaire général de l'Otan a estimé que la mise en application de cette résolution était un succès concernant la zone d'exclusion aérienne, l'embargo sur les armes et la protection efficace des civils.

Pour leur part, les rebelles libyens ont plaidé, par la voix de leur chef, Mahmoud Djibril, en faveur de l'obtention de plus d'armes en faveur des opposants à Mouammar Kadhafi.

" Leur donner plus d'armes permettra de remporter la bataille plus vite et nous pourrons ainsi verser le moins de sang possible ", a-t-il dit lors d'une conférence de presse à Vienne.

 

Source : Reuters

 

 

 

Par De La Boisserie - Publié dans : Le Monde en mouvement et en guerre
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