L'UE face à un monde en mouvement

Jeudi 16 février 2012 4 16 /02 /Fév /2012 12:42

En réaction à l'embargo "progressif" sur les importations de pétrole iranien décidé le 23 janvier par les ministres des Affaires étrangères de l'Union européenne, Téhéran a déclaré hier qu'elle allait revoir à la baisse ses ventes de pétrole aux pays européens, sans les interrompre "pour l'instant", explique l'AFP.
Téhéran exporte un peu plus de 20 % de son pétrole aux pays de l'Union européenne (soit environ 600 000 barils par jour), principalement à l'Italie, à l'Espagne et à la Grèce. L'embargo, graduel, ne doit être mis complètement en place qu'en juillet pour permettre aux pays européens dépendants du pétrole iranien de trouver des sources d'approvisionnement alternatives, d'après l'AFP. Paulo Portas, ministre des Affaires étrangères du Portugal, a ainsi indiqué que son pays avait déjà "réduit sa dépendance vis-à-vis de l'Iran en matière de pétrole d'environ 6 % à 0 %".
Ce n'est pas la première fois que l'Iran menace d'interrompre ou à moindre titre de diminuer ses exportations à destination de l'UE. Le directeur pour l'Europe occidentale du ministère des Affaires étrangères, Hassan Tajik, a averti "que l'Iran pouvait interrompre ses ventes de pétrole à l'Europe", selon la chaîne iranienne Al Alam, avant d'ajouter que Téhéran "ne le ferait pas pour l'instant pour des raisons humanitaires et à cause du froid", selon
le Figaro. Les autorités iraniennes ont convoqué hier séparément les ambassadeurs français, italiens, espagnols, grecs, portugais et néerlandais afin de leur signifier que l'Iran "allait revoir ses ventes de pétrole à ces pays", a rapporté le site de la télévision d'Etat.
Cependant, la Commission européenne avait déjà anticipé cette diminution des exportations iraniennes, les importateurs européens, ayant décidé de "changer de fournisseur", nous rapporte
l'AFP. L'Arabie saoudite s'est ainsi engagée à pomper davantage de brut.
De leurs côtés, la Russie et la Chine s'opposent toujours à de nouvelles sanctions, tandis que l'Iran a annoncé hier, de nouvelles avancées, qualifiées de "majeures", dans son programme nucléaire, avec la mise au point de centrifugeuses plus performantes et la production de combustible enrichi à 20 %. Cette annonce a été qualifiée de "tapageuse" par les Etats-Unis. Une délégation de l'Agence Internationale de l'Energie Atomique (AIEA) se rendra en Iran les 20 et 21 février afin d'obtenir des précisions de la part de Téhéran quant à son programme nucléaire, indique
l'AFP.

 

Nb : Que la Commission ait anticipé cette diminution n'a que peu d'incidence sur les stratégies nationales d'approvisionnement en l'état actuel de la situation en matière de politique énergétique européenne !

 

Par ERASME - Publié dans : L'UE face à un monde en mouvement
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Dimanche 29 janvier 2012 7 29 /01 /Jan /2012 14:08

Parce qu'elle n'est qu'un marché, l'Union européenne peine à définir une politique de contrôle des investissements étrangers pour motif de sécurité nationale, apanage des nations comme la Chine et les Etats-Unis d'Amérique.

L’annonce en février 2011 par le Commissaire à l’industrie d’un contrôle européen des investissements étrangers pouvant menacer les secteurs stratégiques restera-t-elle lettre morte ? En effet, si une grande majorité des membres de l’Union s’accorde sur la nécessité d’un contrôle pour protéger les technologies sensibles, la question du niveau de ce contrôle (national ou européen) et de son périmètre (quels sont les secteurs stratégiques - cf. à cet égard, notamment Secteurs stratégiques : la nécessité d’une définition dans le futur "Livre blanc sur la Défense et Sécurité nationale", par Pascal Dupeyrat  -) reste au cœur d’enjeux qui sont loin d’avoir trouvé une solution.

Dans leurs échanges, les partisans d’un contrôle européen invoquent souvent l’idée d’un dispositif similaire à ceux opérés par le CFIUS américain, ou plus récemment à celui mis en place par la Chine, lesquels permettent de déroger à la liberté d’investissement, voire à la sécurité juridique des investissements, en cas de menace à la sécurité nationale.

Cette perspective bute cependant sur un paradigme majeur : les États-Unis et la Chine sont une nation, l’Europe un marché. C’est pourquoi, la sécurité nationale, au sens de défense nationale et de sécurité publique, n’est pas de la compétence de l’Union européenne, mais des états membres, seuls capables d’apprécier souverainement les menaces pesant sur eux. Dans ces conditions, s’il est possible de déroger pour chacun des 27 pays d’Europe à la liberté d’investir afin de protéger leurs secteurs stratégiques, la capacité de l’Union européenne à apprécier les motifs de cette dérogation est finalement très étroite.

Le deuxième écueil concerne la position paradoxale de la Commission sur le caractère étranger de l’investisseur. Pour la Commission, une entreprise est étrangère si elle est établie hors Union européenne. A contrario, toute entreprise est européenne, et donc libre d’investir sans contrôle, si elle est déjà établie sur le sol européen. Cette position est évidemment intenable d’un point de vue stratégique : elle autorise la prise de contrôle d’entités européennes par n’importe quel cheval de Troyes étranger établi en Europe. C’est pourquoi, si Bruxelles veut empêcher la filiale européenne d’un opérateur étranger de procéder à un investissement, il va falloir qu’elle considère que la nationalité de cet investisseur n’est plus déterminée par son seul lieu d’établissement, mais par le contrôle en dernier ressort opéré par les actionnaires de celui-ci.

Pour autant, la légitimité de la Commission à se saisir du dossier est réelle, sous réserve cependant qu’elle soit dans son rôle. Il faudrait pour cela qu’elle veille en premier lieu à l’harmonisation, plus qu’à l’élaboration, des législations nationales en la matière, car leur disparité actuelle permet des stratégies de contournement. Ensuite il conviendrait qu’elle définisse ceux des secteurs stratégiques européens (infrastructures essentielles et autres technologies clés) que l’Europe entend protéger, notamment pour assurer sa sécurité énergétique, quitte à renvoyer aux États le soin de procéder pour ce qui les concerne aux contrôles adéquats. Enfin, il faudrait qu’elle assure une coordination des contrôles entre les États membres (prévisibilité de la procédure, proportionnalité des réserves sous conditions, etc.), mais aussi avec ceux des pays alliés, les États-Unis notamment, car sur ce sujet, il s’agit tout autant de compétition économique que de sécurité collective.

Au moment où la Chine vient de se mettre en ordre de bataille sur le sujet, il faut espérer que la Commission saisisse cette opportunité pour mobiliser à son tour les états membres sur une question éminemment stratégique.

 

Source : http://lecercle.lesechos.fr/economie-societe/international/europe/221137816/controle-europeen-investissements-etrangers-retard-i

 

Voir également :

 * De la Sécurité nationale dans le Traité de Lisbonne - première partie - (nouvelle édition)

 * De la Sécurité nationale dans le Traité de Lisbonne - deuxième partie - (nouvelle édition)

 * De la Sécurité nationale dans le Traité de Lisbonne - troisième partie - (nouvelle édition)

 * Levons ces ambiguïtés non constructives qui paralysent la dynamique européenne sur les registres des capacités et de l'armement ! Et agissons ! - cinquième partie -

 

 

 

Par De La Boisserie - Publié dans : L'UE face à un monde en mouvement
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Jeudi 19 janvier 2012 4 19 /01 /Jan /2012 17:46

Double démarche parallèle

Officiellement, rien n'a changé. Toutes les déclarations et prises de position sur l'avenir de l'économie mondiale, qu'elles proviennent de Bruxelles ou d'ailleurs, n'oublient jamais d'insérer, parmi les objectifs et les bonnes intentions, la poursuite de la libération des échanges commerciau. Leur expansion est considérée à juste titre, depuis toujours, comme un élément positif et essentiel du progrès de l'humanité : grâce au commerce, les peuples élargissent leurs connaissances, les civilisations entrent en contact, les découvertes des uns sont utilisables par les autres. Toutefois, depuis quelques temps, les précautions augmentent : ouverture aux échanges, bien sûr, mais en respectant des conditions et des règles. C'est une évolution profonde. On peut parler aujourd'hui d'une double démarche parallèle : éliminer le protectionnisme sous toutes ses formes, y compris celles qui n'ont pas encore été efficacement combattues, mais, en même temps, subordonner l'ouverture des frontières au respect de certaines conditions incontournables.

Les producteurs et fabricants européens, aussi bien dans le secteur industriel que dans le secteur agricole, ont étté peut-être les premiers à faire valoir l'exigence d'une certaine conditionnalité. Ils ont été suivis par bien d'autres pays et continents ; la nécessité de renforcer les règles et de considérer comme indispensable leur respect est largement répandue, même la Chine et d'autres pays émergents la font valoir, même si les pays pauvres contestent en principe l'application à leur égard du critère de la réciprocité. Il est donc plus aisé, à présent, de rendre compte des remarques de source européenne. La Chine, qui doit désormais faire face à la concurrence d'autres pays asiatiques dont les coûts de production sont encore plus bas que les siens, le Brésil qui a notamment introduit des limitations à l'entrée de capitauc étrangers, pour ne pas parler de l'Inde, appliquent des mesures plus ou moins ouvertement restrictives. La définition de 'protectionnisme' est rejetée, personne n'accpete d'être considéré comme coupable d'un tel opprobe ; les critères invoqués sont la concurrence équitable et le respect de normes environnementales et partiellement sociales.

La libre concurrence n'est pas le critère unique

En clair, la question posée est de savoir si la concurrence doit être considérée comme le critère unique du commerce mondial. Un commentateur célèbre a demandé jsuqu'à quel point il est juste et équitable que l'économie d'un pays ou d'un continent puisse être détruite par " la concurrence déloyale qui se nourrit de contrefaçons et d'illégalité ". Ce ne sont évidemment pas les termes qu'a utilisés la Commission européenne dans sa communication du 9 novembre 2010 sur la nouvelle stratégie commerciale de l'UE (cf. infra), mais elle n'a jamais hésité à dénoncer ouvertement, dans différents documents analytiques, les abus et irrégularités de la part notamment de la Chine. La Commission insiste sur le principe de la réciprocité de la part des partenaires commerciaux de l'Europe, réciprocité qui est parfois loin d'être respectée dans la pratique. Elle insiste en particulier sur quelques aspects, comme la réciprocité dans l'accès aux marchés publics, en annonçant qu'elle proposera l'année prochaine un instrument européen permettant de réaliser la symétrie d'accès en ce domaine avec les pays développés et les grands pays émergents. Tout en demandant que le Doha Round se termine l'année prochaine, elle entend poursuivre ou achever les nombreuses négociations en cours pour des accords bilatéraux de libre-échange avec quelques colosses mondiaux, avec leurs conditions de réciprocité.

Pour une Europe " moins timide "

Le premier objectif cité (Doha Round) est douteux, quelques projets bilatéraux soulèvent des perplexités (libre-échange avec le Mercosur, Brésil y compris ?). Mais l'essentiel de la politique annoncée réside dans l'exigence de réciprocité. le franc-parler de l'actuel commissaire au Commerce, Karel De Gucht, est bien connu ; il dépasse parfois le langage traditionnel de la diplomatie, et c'est tant mieux. Il n'a pas hésité à dénoncer, dans des interviews, certains abus comme la construction en Pologne d'une autoroute par une entreprise chinoise avec des travailleurs payés la moitié et du matériel à prix de dumping. Il a ainsi défini son attitude : " je suis favorable à la liberté des échanges, c'est évident ; mais je ne suis pas un ingénu. Je souhaite une Europe moins timide. Si par exemple les chinois entravaient artificiellement les ventes de terres rares aux entreprises européennes, ce serait intolérable. "

Quelle est l'attitude des entreprises européennes (celles du commerce mises à part) ? Elles dénoncent les abus de certains pays tiers exportateurs et font valoir l'exigence que les règles européennes applicables à leurs produits soient valables aussi pour les produits importés, afin que la qualité soit garantie et la concurrence soit loyale.

 

NB : Cet article a été publié comme éditorial du n° 10265 du Bulletin Quotidien Europe en date du 27 novembre 2010

 

Voir également à ce sujet :

 * Politique commerciale : l’UE établit une stratégie active pour les cinq prochaines années

 * Commerce international : l’Union européenne en quête de réciprocité

 * Antidumping : la Chine toujours la première cible des enquêtes

 

 

Par Ferdinando Riccardi - Publié dans : L'UE face à un monde en mouvement
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Jeudi 19 janvier 2012 4 19 /01 /Jan /2012 13:14

Deux projets de lois américains au sujet d'internet secouent la toile depuis mercredi 18 janvier. SOPA, sur le piratage en ligne, et PIPA, sur la protection de la propriété intellectuelle, inquiètent également la Commission européenne, qui craint qu'une loi américaine n'ait un effet négatif dépassant largement les frontières des Etats-Unis.

SOPA et PIPA ont provoqué dans un premier temps une véritable levée de boucliers de la part de sites majeurs, tels Wikipedia, qui a fermé son site plusieurs heures en signe de protestation, ou encore Google, Facebook, Twitter ou Mozilla.

Marietje Schaake, Députée européenne néerlandaise, a récemment rejoint la même position par le biais de la lettre qu'elle a adressée au Congrès américain sur ces lois.

SOPA et PIPA pourraient permettre de bloquer de manière brute des sites qui contreviendraient aux lois américaines sur le copyright et le piratage.

Outre l'impact que cela pourrait avoir sur la croissance à un moment où le e-commerce est en plein boom, les opposants aux lois reprochent un grave manque de finesse, et une dérive possible permettant aux législateurs d'interdire des sites sur des critères de sensibilité morale menaçant la diversité du net.

 

 

Par ERASME - Publié dans : L'UE face à un monde en mouvement
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Mardi 17 janvier 2012 2 17 /01 /Jan /2012 14:35

 

Mme Kristalina Georgieva, membre de la Commission européenne responsable de l'aide humanitaire de l'Union, arrive ce jour au Niger dans un contexte de crise imminente pour la région africaine du Sahel. Elle répond ainsi à des appels à l'aide émanant des pays touchés.

Au cours d'une visite de quatre jours dans la région, la commissaire se rendra au Niger et au Tchad, deux des cinq pays du Sahel (comprenant également le Burkina Faso, le Mali et la Mauritanie) les plus menacés par des pénuries alimentaires majeures dans les mois à venir.

«Nul ne devrait vivre dans la crainte de la famine, mais d'ici quelques mois, des gens commenceront à mourir de faim si nous n'intervenons pas,» a dit Mme Georgieva. «C'est la troisième fois en dix ans que cette région traverse une crise. Nous sauvons chaque année plus de 200 000 enfants souffrant de malnutrition aiguë sévère, mais cela ne suffit pas: nous devons en faire davantage et nous le ferons.»

Elle a également déclaré qu'à l'instar de la dernière grande crise, celle de 2010, le fait d'anticiper les pires effets des pénuries alimentaires qui se profilent et d'agir avant qu'elles ne surviennent permettrait de sauver plus de vies. «Je suis ici cette semaine pour m'assurer que nous fournissons une aide intelligente, qui parvienne aux plus vulnérables de la manière la plus efficace et économique possible.»

Elle évaluera les besoins humanitaires en concertation avec les autorités locales, analysera la réaction actuelle de la Commission européenne à la crise et recensera les besoins potentiels en assistance supplémentaire.

Les récoltes de septembre dernier ayant été anéanties, la période annuelle dite «de soudure» - lorsque les réserves alimentaires s'amenuisent – débutera le mois prochain au lieu du mois de juin. Sept millions de personnes connaissent déjà la disette. Les prix alimentaires ont déjà augmenté de 40 %, certaines prévisions tablant sur leur triplement au cours de la période de soudure.

La Commission fait en sorte d'atténuer les crises à venir en mettant en place un programme innovant par l'intermédiaire de ses partenaires. Ce programme traite actuellement plus de 200 000 enfants souffrant de malnutrition aiguë sévère au Sahel et s'emploie à trouver une solution permanente et durable aux problèmes chroniques d'insécurité alimentaire dans la région.

Mme Georgieva a ajouté: «La Commission a déboursé plus de 225 millions d'euros depuis 2005. Nous voulons faire davantage encore et briser le cycle de la faim. En ce qui concerne la crise actuelle, nous avons déjà alloué plus de 100 millions d'euros à la lutte contre la faim et nous collaborons étroitement avec d'autres agences à l'élaboration d'une stratégie d'aide globale prévoyant à la fois des actions à court et long terme permettant de venir à bout de la malnutrition.»

Contexte

Pour quelque 22,9 millions de personnes, l'année 2012 commence avec une énorme incertitude quant à la possibilité de se nourrir, elles et leurs familles.

La région du Sahel est victime d'une crise de malnutrition chronique, mais la perspective d'une catastrophe de grande ampleur pour cette année a déjà été annoncée par les gouvernements des cinq pays concernés, qui ont décidé, mesure sans précédent, de déclarer l'état d'urgence et de lancer un appel à l'aide internationale. Une action précoce, efficace et coordonnée des gouvernements des pays du Sahel, soutenus pas la communauté internationale, peut réduire le risque de voir cette situation se muer en catastrophe majeure.

La plupart des personnes vivant au Sahel sont très dépendantes de l'agriculture pluviale et de l'élevage pour leur survie. Les déficits de production alimentaire atteignent déjà 52 % de leur niveau de l'an passé et on estime à 1,3 million le nombre d'enfants de la région souffrant à l'heure actuelle de malnutrition aiguë sévère.

La Commission est au cœur de l'action humanitaire contre la malnutrition menée au Sahel depuis 2007, après l'adoption par ECHO de son plan spécial en faveur de la région, qui visait à sensibiliser aux questions de nutrition, à démontrer l'efficacité de l'action en matière de nutrition et à défendre un renforcement de l'accent mis sur les questions de nutrition.

Pour de plus amples informations

Site web de la commissaire Georgieva:

http://ec.europa.eu/commission_2010-2014/georgieva/index_en.htm

Service d’aide humanitaire et de protection civile de la Commission européenne:

http://ec.europa.eu/echo/index_fr.htm


Par ERASME - Publié dans : L'UE face à un monde en mouvement
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